Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme HoofPlanner, accessible à l'adresse www.hoofplanner.fr, éditée par HoofPlanner (ci-après "l'Éditeur").

En créant un compte ou en utilisant le Service, l'Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Description du service

HoofPlanner est une application SaaS de gestion de planning pour centres équestres. Le Service permet notamment :

• La gestion des cavaliers, chevaux, moniteurs et arènes
• La collecte des disponibilités des cavaliers
• La génération automatique de plannings hebdomadaires
• Le suivi sanitaire des chevaux (registre d'élevage)
• La gestion des formules et quotas de séances
• L'inscription des cavaliers par QR code

3. Inscription et compte

L'accès au Service nécessite la création d'un compte. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Les cavaliers peuvent s'inscrire via un lien d'invitation envoyé par le gestionnaire du centre, ou via un QR code mis à disposition au sein de l'écurie. Dans ce cas, l'inscription est soumise à validation par le gestionnaire.

4. Période d'essai et abonnement

Chaque nouveau centre bénéficie d'une période d'essai gratuite de 14 jours. À l'issue de cette période, un abonnement payant est requis pour continuer à utiliser le Service.

Les tarifs en vigueur sont affichés sur la page d'accueil du site. L'abonnement peut être mensuel ou annuel, et est résiliable à tout moment depuis l'espace Paramètres.

Le paiement est géré par Stripe. HoofPlanner ne stocke aucune donnée bancaire. En cas de non-paiement, l'accès au Service sera suspendu.

5. Obligations de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :

• Utiliser le Service conformément à sa destination
• Ne pas tenter d'accéder aux données d'autres centres
• Ne pas perturber le fonctionnement du Service
• Respecter la réglementation en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles
• Signaler tout dysfonctionnement ou faille de sécurité à contact@hoofplanner.fr

6. Propriété des données

Les données saisies par l'Utilisateur restent sa propriété. L'Éditeur s'engage à ne pas utiliser, vendre ou partager ces données à des fins commerciales ou publicitaires.

En cas de résiliation, l'Utilisateur peut demander l'export de ses données dans un format standard en contactant contact@hoofplanner.fr.

7. Disponibilité du service

HoofPlanner s'efforce d'assurer une disponibilité du Service 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l'Éditeur ne garantit pas l'absence d'interruptions, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en cas de force majeure.

8. Limitation de responsabilité

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service, notamment :

• Perte de données due à une mauvaise manipulation de l'Utilisateur
• Erreurs dans la génération automatique du planning
• Indisponibilité temporaire du Service

Le planning généré par l'algorithme est une aide à la décision. Le gestionnaire du centre reste seul responsable de la validation finale du planning et de la sécurité des cavaliers et des chevaux.

9. Résiliation

L'Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis les paramètres de son compte. La résiliation prend effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des présentes CGU, après notification à l'Utilisateur.

10. Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs seront informés par email de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation du Service vaut acceptation des nouvelles CGU.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :
contact@hoofplanner.fr